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Infections nosocomiales : des peines allégées en appel

Article publié le 13/06/2013 à 11:07

L’ancien patron de la Clinique du sport de Paris et un chirurgien ont été condamnés mercredi 12 juin, en appel, à trois et deux ans de prison avec sursis pour la contamination de plusieurs patients par une infection nosocomiale.

Infections nosocomiales : des peines allégées en appel
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Des peines allégées pour les deux médecins

L’ancien patron de la clinique du sport de Paris, Pierre Sagnet et le chirurgien Didier Bornert ont finalement été condamnés respectivement à trois et deux ans de prison avec sursis pour la contamination de patients par une infection nosocomiale. La cour d’appel de Paris a condamné les deux médecins pour « blessures involontaires » et le directeur de l’établissement est en plus condamné pour « omission de porter secours ».

Les peines des deux médecins se voient donc allégées par rapport à celles prononcées en première instance en 2010, à savoir quatre ans de prison, dont 18 mois fermes pour Pierre Sagnet et deux ans de prison, dont 6 mois fermes pour le chirurgien.

Mais l’avocat des victimes est néanmoins satisfait, car si les deux médecins avaient fait appel, c’est qu’ils n’estimaient pas que l’on puisse les tenir responsables de la contamination dans leur clinique.

Une contamination par une mycobactérie

De janvier 1988 à mai 1993, plusieurs patients avaient été contaminés par la mycobactérie xenopi qui provoque une maladie proche de la tuberculose osseuse. La mycobactérie se trouvait dans le circuit d’eau de la clinique et a été transmise aux patients via le matériel chirurgical dont une partie était stérilisée à froid et non à chaud. D’autre part, les instruments étaient rincés avec de l’eau filtrée, certes, mais pas stérilisée.

Dans cette affaire, pour le représentant du ministère public, « la rentabilité a été privilégiée par rapport à la sécurité des malades. » Le Parisien précise que du fait de leurs symptômes atypiques, les patients avaient erré de consultation en consultation avant que ne soit diagnostiquée leur infection.

Source image : Wikimedia Commons (Coyau/CC-by-sa-3.0)

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